ISOTHERMER RÖHRENOFEN

Brevet européen · EP2424651 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2424651
Numéro de demande
EP10710343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2010
Publié
7 mars 2012
Délivré
1 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 8/02 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
F28F 9/26 (2006.01)
Priorité
EP 09159069 29.04.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/053952 25.03.2010
Publication PCT
WO2010/124916 04.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.