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Brevet européen · EP2424661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2424661
Numéro de demande
EP10770236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2010
Publié
7 mars 2012
Délivré
16 déc. 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 39/24 (2006.01)
B01J 20/18 (2006.01)
C01B 39/02 (2006.01)
B01J 20/30 (2006.01)
Priorité
US 173698 P 29.04.2009
Demande PCT
PCT/US2010/032691 28.04.2010
Publication PCT
WO2010/126955 04.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Inventeur

COOPER, David Allen

Morrisville, PA 19067, US

DOMOKOS, László

3822 NA Amersfoort, NL

OUWEHAND, Cornelius

1447 RK Purmerend, NL

ONG, Lay Hwa

Senja Link 670652, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.