DAMPFREINIGUNGSGERÄT
Brevet européen · EP2424685 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2424685
- Numéro de demande
- EP10714441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2010
- Publié
- 7 mars 2012
- Délivré
- 14 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B08B 3/02 (2006.01)F22B 1/28 (2006.01)F22B 37/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009006788 U 30.04.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/054026 26.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/124918 04.11.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.08.2013
- 14 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
Parties
Inventeur
SCHÖNEWALD, Michael
71111 Waldenbuch, DE
DUX, Tobias
73614 Miedelsbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.