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Brevet européen · EP2424685 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2424685
Numéro de demande
EP10714441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2010
Publié
7 mars 2012
Délivré
14 août 2013
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B08B 3/02 (2006.01)
F22B 1/28 (2006.01)
F22B 37/24 (2006.01)
Priorité
DE 202009006788 U 30.04.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/054026 26.03.2010
Publication PCT
WO2010/124918 04.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 22 août 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.08.2013

  6. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Inventeur

SCHÖNEWALD, Michael

71111 Waldenbuch, DE

DUX, Tobias

73614 Miedelsbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.