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Brevet européen · EP2424697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2424697
Numéro de demande
EP10714742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2010
Publié
7 mars 2012
Délivré
17 févr. 2016
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/02 (2006.01)
B23B 27/14 (2006.01)
B23B 51/04 (2006.01)
Priorité
US 431384 28.04.2009
Demande PCT
PCT/US2010/030358 08.04.2010
Publication PCT
WO2010/126693 04.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 17 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

Parties

Inventeur

DUFOUR, Jean-Luc

Franklin Tennessee 37064, US

FANG, X. Daniel

Brentwood Tennessee 37027, US

WILLS, David J.

Franklin Tennessee 37067, US

HARTMAN, Thomas B.

Murfreesboro Tennessee 37129, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.