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Brevet européen · EP2424697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2424697
- Numéro de demande
- EP10714742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2010
- Publié
- 7 mars 2012
- Délivré
- 17 févr. 2016
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 51/02 (2006.01)B23B 27/14 (2006.01)B23B 51/04 (2006.01)
- Priorité
- US 431384 28.04.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/030358 08.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/126693 04.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 17 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2016
Parties
Inventeur
DUFOUR, Jean-Luc
Franklin Tennessee 37064, US
FANG, X. Daniel
Brentwood Tennessee 37027, US
WILLS, David J.
Franklin Tennessee 37067, US
HARTMAN, Thomas B.
Murfreesboro Tennessee 37129, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.