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Brevet européen · EP2424891 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2424891
Numéro de demande
EP10770245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2010
Publié
7 mars 2012
Délivré
11 juin 2014
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2030
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C07K 16/32 (2006.01)
Priorité
US 173834 P 29.04.2009
Demande PCT
PCT/US2010/032714 28.04.2010
Publication PCT
WO2010/126972 04.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 16 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

  6. 11 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.06.2014

Parties

Inventeur

SRIVASTAVA, Shiv

Potomac, MD 20854, US

TAN, Shyh-Han

Kensington, MD 20895, US

DOBI, Albert

Rockville, MD 20850-5483, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.