VERBESSERTE KOHLENSTOFFBINDUNG BEI DER VERGÄRUNG
Brevet européen · EP2425003 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2425003
- Numéro de demande
- EP10770002
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2010
- Publié
- 7 mars 2012
- Délivré
- 12 août 2015
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12P 7/06 (2006.01)C12N 1/20 (2006.01)
- Priorité
- US 173968 P 29.04.2009
- Demande PCT
- PCT/NZ2010/000082 29.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/126382 04.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 18 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 3 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.10.2015
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Inventeur
Parnell Auckland 1052, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.