TEPPICH
Brevet européen · EP2425046 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2425046
- Numéro de demande
- EP10718724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2010
- Publié
- 7 mars 2012
- Délivré
- 17 avr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- D05C 17/02 (2006.01)A47G 27/02 (2006.01)A47L 23/26 (2006.01)
- Priorité
- NL 2002808 27.04.2009
- Demande PCT
- PCT/NL2010/050237 27.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/126363 04.11.2010
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 24 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Desso Group BV, Taxandriaweg 15, 5142 PA Waalwijk, Pays-Bas → Desso B.V., Taxandriaweg 15, 5142 PA Waalwijk, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 13.07.2013
1 entrée antérieure
- 17 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
Parties
Inventeur
NL-5056 MT Berkel-Enschot, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.