MOTORBREMSE FÜR EINEN KIPPHEBEL

Brevet européen · EP2425105 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2425105
Numéro de demande
EP09821410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2009
Publié
7 mars 2012
Délivré
23 juil. 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01L 13/06 (2006.01)
F01L 1/08 (2006.01)
F01L 1/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2009/041814 27.04.2009
Publication PCT
WO2010/126479 04.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 23 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

Parties

Titulaire

Jacobs Vehicle Systems, Inc.

22 East Dudley Town Road, Bloomfield, CT 06002, US

Inventeur

MEISTRICK, Zdenek S.

West Granby CT 06090-1316, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.