FLUIDBETÄTIGTER STELLANTRIEB MIT ABLASSANSCHLUSS

Brevet européen · EP2425139 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2425139
Numéro de demande
EP10734661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2010
Publié
7 mars 2012
Délivré
19 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2030
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F15B 11/024 (2006.01)
F03C 1/007 (2006.01)
Priorité
US 172840 P 27.04.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/002569 27.04.2010
Publication PCT
WO2010/124840 04.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Titulaire

Norgren GmbH

Bruckstrasse 93, 46519 Alpen, DE

Inventeur

STUDER, Roger

CH-8362 Balterswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.