VERFAHREN UND GERÄT ZUR ONTOLOGIE-EVOLUTION

Brevet européen · EP2425383 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2425383
Numéro de demande
EP10717615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2010
Publié
7 mars 2012
Délivré
26 août 2015
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2030
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G06N 5/02 (2006.01)
Priorité
EP 09159178 30.04.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/055620 27.04.2010
Publication PCT
WO2010/125061 04.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 30 nov. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Collibra NV/SA, Oorlogskruisenlaan 116, 1120 Brussel, Belgique, Vrije Universiteit Brussel, Pleinlaan 2, 1050 Brussel, Belgique → Collibra Belgium BV, Picardstraat 11, Box 205, 1000 Brussels, Belgique
    Mandataire
    Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.11.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 26 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

Parties

Titulaire

Collibra Belgium BV

Picardstraat 11, Box 205, 1000 Brussels, BE

Mandataire

Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte

Münstergasse 38, 3011 Bern

Inventeur

TROG, Damien

B-9230 Wetteren, BE

CHRISTIAENS, Stijn

B-9240 Zele, BE

DE LEENHEER, Pieter Gaston Marguerite

B-1000 Brussel, BE

VAN DE MAELE, Felix Urbain Yolande

B-Oostende 8400, BE

MEERSMAN, Robert Alfons

B-2100 Deurne, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.