IN-SITU PLASMA/LASER-HYBRIDSCHEMA
Brevet européen · EP2425685 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2425685
- Numéro de demande
- EP10770480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2010
- Publié
- 7 mars 2012
- Délivré
- 26 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H05H 1/24 (2006.01)G21K 5/00 (2006.01)H05G 2/00 (2006.01)H05H 1/42 (2006.01)
- Priorité
- US 174576 P 01.05.2009US 233863 P 14.08.2009US 772342 03.05.2010
- Demande PCT
- PCT/US2010/033383 03.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/127344 04.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 15 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 15.12.2016
- 26 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2016
Parties
Inventeur
MOHANTY, Pravansu S.
Canton Michigan 48188, US
MOROZ, Nicholas Anton
Northville Michigan 48167, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.