IN-SITU PLASMA/LASER-HYBRIDSCHEMA

Brevet européen · EP2425685 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2425685
Numéro de demande
EP10770480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2010
Publié
7 mars 2012
Délivré
26 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H05H 1/24 (2006.01)
G21K 5/00 (2006.01)
H05G 2/00 (2006.01)
H05H 1/42 (2006.01)
Priorité
US 174576 P 01.05.2009
US 233863 P 14.08.2009
US 772342 03.05.2010
Demande PCT
PCT/US2010/033383 03.05.2010
Publication PCT
WO2010/127344 04.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  4. 15 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 15.12.2016

  5. 26 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Inventeur

MOHANTY, Pravansu S.

Canton Michigan 48188, US

MOROZ, Nicholas Anton

Northville Michigan 48167, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.