Helm mit okzipitalem Einstellmechanismus
Brevet européen · EP2425730 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2425730
- Numéro de demande
- EP10175274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2010
- Publié
- 7 mars 2012
- Délivré
- 12 mars 2014
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A42B 3/32 (2006.01)A42B 3/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 3 avr. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Bauer Hockey Corp., 905, Chemin de la Rivière du Nord, St-Jérôme, QC J7Y 5G2, Canada → Bauer Hockey Corp., 60 rue Jean-Paul Cayer, Blainville, Québec J7C 0N9, Canada
Publié dans Swissreg le 03.04.2015
- 18 juin 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 12 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
Parties
Inventeur
Durocher, Jacques
St-Jérôme Québec J7Z 6T9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.