DIAPHRAGMA UND ABDOMINALES KOMPRESSIONSSYSTEM

Brevet européen · EP2425780 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2425780
Numéro de demande
EP10769364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2010
Publié
7 mars 2012
Délivré
8 janv. 2014
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/04 (2006.01)
A61G 13/12 (2006.01)
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
ES 200930112 29.04.2009
Demande PCT
PCT/ES2010/070256 23.04.2010
Publication PCT
WO2010/125218 04.11.2010
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Titulaire

Servicio Andaluz de Salud

Avda. de la Constitución 18, 41071 Sevilla, ES

Inventeur

VELÁZQUEZ, Santiago

E-21005 Huelva, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.