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Brevet européen · EP2425787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2425787
Numéro de demande
EP11190247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2007
Publié
7 mars 2012
Délivré
1 mai 2013
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/06 (2006.01)
B21J 5/12 (2006.01)
A61B 17/062 (2006.01)
Priorité
JP 2007002927 11.01.2007
JP 2007144973 31.05.2007
Divisionnaire de
EP07860411
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 22 juil. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.07.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 28 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.06.2013

  6. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Inventeur

Matsutani, Kanji

Tochigi, Tochigi 321-3231, JP

Tochimura, Yoshimasa

Tochigi, Tochigi 321-3231, JP

Watanabe, Masayuki

Tochigi, Tochigi 321-3231, JP

Akutsu, Shinichi

Tochigi, Tochigi 321-3231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.