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Brevet européen · EP2425877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2425877
- Numéro de demande
- EP09843971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2009
- Publié
- 7 mars 2012
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62C 31/05 (2006.01)A62C 35/68 (2006.01)A62C 99/00 (2010.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2009/058246 27.04.2009
- Publication PCT
- WO2010/125627 04.11.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
TSUJI, Toshihide
Tokyo 141-8660, JP
HAYASHI, Tatsuya
Tokyo 141-8660, JP
YOSHIDA, Tetsuo
Tokyo 141-8660, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.