Entstaubungsgerät

Brevet européen · EP2425902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2425902
Numéro de demande
EP11191084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2009
Publié
7 mars 2012
Délivré
16 janv. 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 5/02 (2006.01)
B08B 5/04 (2006.01)
B26D 7/08 (2006.01)
B26D 7/18 (2006.01)
B26D 1/24 (2006.01)
Divisionnaire de
EP09013098
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 16 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2013

Parties

Inventeur

Uzawa, Hiroshi

Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.