Fahrradnabengetriebe

Brevet européen · EP2426043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2426043
Numéro de demande
EP11177574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2011
Publié
7 mars 2012
Délivré
26 déc. 2012
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 11/16 (2006.01)
Priorité
DE 202010012075 U 01.09.2010
DE 202010016798 U 18.12.2010
EP 10194699 13.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 9 mars 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.03.2013

  3. 26 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.12.2012

Parties

Inventeur

Smolik, Hans-Christian

84163 Freinberg-Marklkofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.