Stützvorrichtung
Brevet européen · EP2426047 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2426047
- Numéro de demande
- EP11179884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2011
- Publié
- 7 mars 2012
- Délivré
- 2 mai 2018
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 35/79 (2006.01)//A45F 3/14 (2006.01)//A63B 71/08 (2006.01)//B65D 81/05 (2006.01)//A61F 5/058 (2006.01)
- Priorité
- EP 10425287 03.09.2010EP 11155835 24.02.2011
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Inventeur
Mazzucchelli, Alessandro
25057 Sale Marasino (Brescia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.