Benutzung einer Stromhärtbare Primerbeschichtung
Brevet européen · EP2426176 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2426176
- Numéro de demande
- EP11180105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2011
- Publié
- 7 mars 2012
- Délivré
- 12 nov. 2014
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 5/00 (2006.01)C09D 167/06 (2006.01)C09D 167/07 (2006.01)C09J 167/06 (2006.01)G03G 7/00 (2006.01)B41M 5/50 (2006.01)
- Priorité
- US 379749 P 03.09.2010US 201113224800 02.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 12 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2014
Parties
Inventeur
Seung, Norman
Mason, OH Ohio 45040, US
Michelman, Richard
Cincinnati, OH Ohio 45208, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.