Rundkamm einer Kämmmaschine
Brevet européen · EP2426239 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2426239
- Numéro de demande
- EP10009206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2010
- Publié
- 7 mars 2012
- Délivré
- 6 mars 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- D01G 19/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 8 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rieter AG, Intellectual Property, Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur
Publié dans Swissreg le 08.07.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 août 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Maschinenfabrik Rieter AG, Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur → Rieter AG, Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
1 entrée antérieure
- 6 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.