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Brevet européen · EP2426309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2426309
Numéro de demande
EP11006905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2011
Publié
7 mars 2012
Délivré
28 oct. 2015
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/58 (2006.01)
E06B 3/48 (2006.01)
Priorité
BE 201000524 02.09.2010
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

  2. 11 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Franco Oriti, Viale Carlo Cattaneo, 23, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 11.12.2015

  3. 28 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2015

Parties

Titulaire

Van Hirtum Geudens

2560 Nijlen, BE

Mandataire

Franco Oriti

6900 Lugano

Inventeur

Van Hirtum, Pieter Louis M.

2560 Nijlen, BE

Van Hirtum, Johan

2270 Herenthout, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.