Messverfahren und Messvorrichtung
Brevet européen · EP2426459 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2426459
- Numéro de demande
- EP11172717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2011
- Publié
- 7 mars 2012
- Délivré
- 21 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01C 3/00 (2006.01)G01C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010196485 02.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 21 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
Parties
Inventeur
Kumagai, Kaoru
Tokyo-to, Tokyo, JP
Ohtomo, Fumio
Tokyo-to, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.