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Brevet européen · EP2426488 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2426488
- Numéro de demande
- EP10769742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2010
- Publié
- 7 mars 2012
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 27/447 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009109635 28.04.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/057466 27.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/126044 04.11.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
YAMAMOTO, Naoyuki
Amagasaki-shi , Hyogo 661-0963, JP
KUROSAWA, Tatsuo
Amagasaki-shi, Hyogo 661-0963, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.