MESSVERFAHREN MIT INTERNER STANDARDSUBSTANZ

Brevet européen · EP2426488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2426488
Numéro de demande
EP10769742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2010
Publié
7 mars 2012
Délivré
20 avr. 2016
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/447 (2006.01)
Priorité
JP 2009109635 28.04.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/057466 27.04.2010
Publication PCT
WO2010/126044 04.11.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Inventeur

YAMAMOTO, Naoyuki

Amagasaki-shi , Hyogo 661-0963, JP

KUROSAWA, Tatsuo

Amagasaki-shi, Hyogo 661-0963, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.