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Brevet européen · EP2426994 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2426994
Numéro de demande
EP10769655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2010
Publié
7 mars 2012
Délivré
10 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2030
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H04W 36/00 (2009.01)
//H04B 7/26 (2006.01)
//H04W 84/04 (2009.01)
//H04W 92/20 (2009.01)
Priorité
JP 2009108561 27.04.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/057085 21.04.2010
Publication PCT
WO2010/125956 04.11.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Titulaire

NTT DOCOMO, INC.

11-1, Nagatacho 2-chome,, Chiyoda-ku Tokyo 100-6150, JP

Inventeur

HAPSARI, Wuri Andarmawanti

Tokyo 100-6150, JP

TAKAHASHI, Hideaki

Tokyo 100-6150, JP

UMESH, Anil

Tokyo 100-6150, JP

IWAMURA, Mikio

Tokyo 100-6150, JP

ISHII, Minami

Tokyo 100-6150, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.