VERFAHREN
Brevet européen · EP2427068 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2427068
- Numéro de demande
- EP10717203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2010
- Publié
- 14 mars 2012
- Délivré
- 31 déc. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A23L 2/39 (2006.01)A23L 1/185 (2006.01)
- Priorité
- GB 0907942 08.05.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/000854 29.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/128277 11.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 10 déc. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cadbury UK Limited, P.O. Box 12, Bournville Lane, Bournville, Birmingham B30 2LU, Royaume-Uni → Cadbury UK Limited, Bournville Place Bournville Lane, Bournville, Birmingham B30 2HP, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 31 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
Parties
Inventeur
AMBESKAR, Satish
PIN4000606, IN
BHOGLE, Pushkar
PIN4000606, IN
Suri, Krishna Mohan
Maharashtra 4000026, IN
Bhatia, Atul
4000026, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.