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Brevet européen · EP2427131 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2427131
- Numéro de demande
- EP10717025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2010
- Publié
- 14 mars 2012
- Délivré
- 26 juin 2013
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/72 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- US 175555 P 05.05.2009
- Demande PCT
- PCT/CH2010/000113 04.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/127460 11.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.07.2013
- 26 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.