AUSRICHTUNGSFÜHRUNG

Brevet européen · EP2427148 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2427148
Numéro de demande
EP10719052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2010
Publié
14 mars 2012
Délivré
29 mai 2013
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2030
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
GB 0907650 05.05.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/050710 29.04.2010
Publication PCT
WO2010/128320 11.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 4 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2013

  7. 29 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

Parties

Inventeur

BEVERLAND, David

Yorkshire LS11 8DT, GB

FREEMAN, Robert

Yorkshire LS11 8DT, GB

GOWERS, Steven

Yorkshire LS11 8DT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.