STÜTZHÜLLE FÜR EINEN BEHÄLTER MIT FLANSCH

Brevet européen · EP2427239 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2427239
Numéro de demande
EP09785948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2009
Publié
14 mars 2012
Délivré
4 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 5/50 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2009/005933 07.05.2009
Publication PCT
WO2010/128350 11.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  6. 26 juin 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 26.06.2015

  7. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

Becton Dickinson France

38800 Le Pont-de-Claix, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

PERUZZO, Grégory

38350 Prunières, FR

LANIER, Romain

38113 Veury-Voroize, FR

PLOUVIER, Adrien

38400 Saint Martin D'Heres, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.