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Brevet européen · EP2427252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2427252
Numéro de demande
EP10718877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2010
Publié
14 mars 2012
Délivré
22 avr. 2015
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 25/28 (2006.01)
Priorité
DE 102009020317 07.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/002519 23.04.2010
Publication PCT
WO2010/127776 11.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 22 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

Parties

Inventeur

ZELLER, Johann

87647 Oberthingau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.