STIFT

Brevet européen · EP2427337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2427337
Numéro de demande
EP10716485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2010
Publié
14 mars 2012
Délivré
4 juin 2014
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 23/008 (2006.01)
Priorité
DE 202009006484 U 04.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/002453 21.04.2010
Publication PCT
WO2010/127768 11.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 4 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.06.2014

  3. 4 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 04.06.2014

Parties

Titulaire

Stabilo International GmbH

Schwanweg 1, 90562 Heroldsberg, DE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

HECKER, Dieter

90491 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.