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Brevet européen · EP2427431 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2427431
- Numéro de demande
- EP10718586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2010
- Publié
- 14 mars 2012
- Délivré
- 1 mai 2013
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 209/36 (2006.01)C07D 487/04 (2006.01)C12Q 1/00 (2006.01)C07H 7/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 09159639 07.05.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/056212 06.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/128120 11.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 1 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.