NEUARTIGES HÄMOGLOBIN UND DESSEN VERWENDUNGEN

Brevet européen · EP2427483 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2427483
Numéro de demande
EP10721419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2010
Publié
14 mars 2012
Délivré
11 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C07K 14/435 (2006.01)
A01N 1/02 (2006.01)
C12N 5/00 (2006.01)
A61K 38/02 (2006.01)
Priorité
US 176271 P 07.05.2009
EP 09305415 07.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/056299 07.05.2010
Publication PCT
WO2010/128159 11.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 11 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

Parties

Titulaire

Hemarina

Aeropole Centre, 29600 Morlaix, FR

Inventeur

ROUSSELOT, Morgane

F-29420 Plouenan, FR

DUTHEIL, Delphine

F-29250 Saint Pol de Léon, FR

ZAL, Franck

F-29679 Morlaix Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.