BESCHLAG

Brevet européen · EP2427617 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2427617
Numéro de demande
EP09782683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2009
Publié
14 mars 2012
Délivré
20 févr. 2013
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
E05D 15/52 (2006.01)
E05D 15/28 (2006.01)
E05D 15/30 (2006.01)
Priorité
DE 202009006565 U 07.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2009/061541 07.09.2009
Publication PCT
WO2010/127718 11.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 20 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

Parties

Titulaire

SIEGENIA-AUBI KG

Siegenia-Aubi KG

Industriestrasse 1-3, 57234 Wilnsdorf, DE

Inventeur

BERENS, Wolfgang

54427 Kell am See, DE

MENCHER, Werner

54429 Mandern, DE

SCHREINER, Stefan

54421 Hinzert-Pölert, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.