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Brevet européen · EP2427648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2427648
Numéro de demande
EP10772633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2010
Publié
14 mars 2012
Délivré
15 avr. 2015
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 37/22 (2006.01)
B01D 27/10 (2006.01)
B01D 35/147 (2006.01)
B01D 35/30 (2006.01)
B01D 29/21 (2006.01)
B01D 29/96 (2006.01)
Priorité
US 436525 06.05.2009
Demande PCT
PCT/US2010/033337 03.05.2010
Publication PCT
WO2010/129450 11.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 15 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

Parties

Inventeur

LEPINE, Kristopher W.

Kearney Nebraska 68845, US

TODD, Steven M.

Kearney Nebraska 68847, US

MERRITT, Steven J.

Kearney Nebraska 68845, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.