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Brevet européen · EP2427671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2427671
Numéro de demande
EP10716167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2010
Publié
14 mars 2012
Délivré
28 août 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/504 (2006.01)
Priorité
US 463345 08.05.2009
Demande PCT
PCT/US2010/031308 15.04.2010
Publication PCT
WO2010/129155 11.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Specialized Bicycle Components, Inc., 15130 Concord Circle, Morgan Hill, CA 95037, Etats-Unis d'Amérique → Specialized Bicycle Components Holding Company, Inc., 15130 Concord Circle, Morgan Hill, CA 95037, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 06.07.2023

  2. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  3. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Inventeur

TRUJILLO, Anthony

Aptos CA 95003, US

MCANDREWS, Michael

Capitola CA 95010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.