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Brevet européen · EP2427713 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2427713
- Numéro de demande
- EP10717059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2010
- Publié
- 14 mars 2012
- Délivré
- 5 juin 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F28D 20/00 (2006.01)F28D 17/02 (2006.01)F27D 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009020531 08.05.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/002564 27.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/127785 11.11.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 mars 2019
Transféré
- Titulaire
- KBA-MetalPrint GmbH, Wernerstrasse 119-129, 70435 Stuttgart, Allemagne, Kraftanlagen München GmbH, Ridlerstrasse 31c, 80339 München, Allemagne → Dürr Systems AG, Carl-Benz-Straße 34, 74321 Bietigheim-Bissingen, Allemagne, Kraftanlagen München GmbH, Ridlerstrasse 31c, 80339 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.03.2019
- 5 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
HÄNEL, Matthias
74394 Hessigheim, DE
DOERBECK, Till
83026 Rosenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.