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Brevet européen · EP2427740 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2427740
- Numéro de demande
- EP10772850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2010
- Publié
- 14 mars 2012
- Délivré
- 29 juin 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 22/02 (2006.01)G01F 22/00 (2006.01)G01B 11/16 (2006.01)G01L 7/08 (2006.01)G01L 11/02 (2006.01)
- Priorité
- US 176034 P 06.05.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/033925 06.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/129806 11.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Inventeur
LEE, Lee, M.
Camarillo, California 93012, US
PENTICO, Clark, A.
Simi Valley, California 93065, US
CALDWELL, Walt
Thousand Oaks, California 91630, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.