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Brevet européen · EP2427789 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2427789
Numéro de demande
EP09779422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2009
Publié
14 mars 2012
Délivré
11 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G02B 5/20 (2006.01)
E06B 9/24 (2006.01)
E06B 9/264 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/055543 07.05.2009
Publication PCT
WO2010/127702 11.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 20 nov. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Photosolar A/S, Gregersensvej 1A, Høje Taastrup, 2630 Taastrup, Danemark → Microshade A/S, Ejby Industrivej 70, 2600 Glostrup, Danemark

    Publié dans Swissreg le 20.11.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  6. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Titulaire

MicroShade A/S

Microshade A/S

Ejby Industrivej 70, 2600 Glostrup, DK

Inventeur

BEZZEL, Eik

DK-4330 Hvalsø, DK

JOHANSSON, Alicia

DK-2100 Copenhagen, DK

BARHOLM-HANSEN, Claus

DK-3500 Værløse, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.