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Brevet européen · EP2427791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2427791
- Numéro de demande
- EP10717017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2010
- Publié
- 14 mars 2012
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)H02G 1/08 (2006.01)
- Priorité
- US 176721 P 08.05.2009US 264309 P 25.11.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/033886 06.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/129785 11.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 26 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 26.10.2019
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
KAML, Jonathan R.
Shakopee, MN 55379, US
KOWALCZYK, Scott C.
Savage, MN 55378, US
COAN, Jonathan Walter
Savage, MN 55378, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.