AUFHÄNGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2427877 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2427877
Numéro de demande
EP10772331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2010
Publié
14 mars 2012
Délivré
24 juil. 2013
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G09F 7/18 (2006.01)
F16B 2/10 (2006.01)
G09F 15/00 (2006.01)
Priorité
SE 0900598 04.05.2009
Demande PCT
PCT/SE2010/050336 26.03.2010
Publication PCT
WO2010/128929 11.11.2010
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 11 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 11.10.2013

  6. 24 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2013

Parties

Titulaire

Hammar, Lars

790 21 Bjursås, SE

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

ANDERSSON, Mats

S-795 90 Rättvik, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.