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Brevet européen · EP2427884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2427884
Numéro de demande
EP10772375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2010
Publié
14 mars 2012
Délivré
28 nov. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11C 11/16 (2006.01)
Priorité
US 387537 04.05.2009
Demande PCT
PCT/US2010/001312 04.05.2010
Publication PCT
WO2010/129040 11.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Inventeur

YANG, Hsu Kai

Pleasanton CA 94566, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.