MODULE ÉLECTRIQUE POUR MACHINE DE PRÉPARATION DE BOISSONS

Brevet européen · EP2427936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2427936
Numéro de demande
EP10721390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2010
Publié
14 mars 2012
Délivré
18 juil. 2018
Radié
25 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/46 (2006.01)
A47J 31/54 (2006.01)
H01R 4/48 (2006.01)
H01R 43/20 (2006.01)
H05B 3/00 (2006.01)
//H01R 13/24 (2006.01)
//H01R 13/41 (2006.01)
Priorité
FR 0953005 06.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/056100 05.05.2010
Publication PCT
WO2010/128080 11.11.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.12.2022

  2. 25 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.12.2021

  3. 17 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

  4. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Titulaire

Compagnie Méditerraneenne des Cafes

Compagnie Méditerranéenne des Cafés

9ème Rue Lotissement Industriel Départemental (LID), 06510 Carros, FR

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l.

Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

Inventeur

BLANC, Jean-Pierre

F-06000 Nice, FR

GOERING, Alain

F-06000 Nice, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.