PROCEDE DE COMMANDE D'UN NOEUD DE PARITE ELEMENTAIRE D' UN DECODEUR DE CODES LDPC NON BINAIRES, ET PROCESSEUR D'UN NOEUD DE PARITE ELEMENTAIRE CORRESPONDANT

Brevet européen · EP2427967 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2427967
Numéro de demande
EP10727099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2010
Publié
14 mars 2012
Délivré
3 avr. 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03M 13/11 (2006.01)
Priorité
FR 0952988 05.05.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/050856 05.05.2010
Publication PCT
WO2010/128248 11.11.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Titulaire

Universite De Bretagne Sud

Université de Bretagne Sud

Rue Armand Guillemot, 56321 Lorient Cedex, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique CNRS

3 rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Inventeur

BOUTILLON, Emmanuel

F-56100 Lorient, FR

CONDE-CANENCIA, Laura

F-56100 Lorient, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.