Fahrzeugkopf
Brevet européen · EP2428422 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2428422
- Numéro de demande
- EP10178108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2010
- Publié
- 14 mars 2012
- Délivré
- 10 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B61D 17/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010044933 10.09.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG,, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 16 mars 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 16 mars 2023
Transféré
- Titulaire
- Bombardier Transportation GmbH, Schöneberger Ufer 1, 10785 Berlin, Allemagne → ALSTOM Holdings, 48, rue Albert Dhalenne, 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE, France
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
2 entrées antérieures
- 1 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 01.08.2017
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
13629 Berlin, DE
14089 Berlin, DE
13595 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.