Clearance-Puffer
Brevet européen · EP2428582 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2428582
- Numéro de demande
- EP10176697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2010
- Publié
- 14 mars 2012
- Délivré
- 4 sept. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C12Q 1/68 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 31 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2023
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 19 nov. 2019
Transféré
- Titulaire
- miacom Diagnostics GmbH, Merowingerplatz 1a, 40225 Düsseldorf, Allemagne → MetaSystems Indigo GmbH, Robert-Bosch-Str. 6, 68804 Altlußheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.11.2019
2 entrées antérieures
- 19 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.11.2019
- 4 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
41564 Kaarst, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.