Motorsteuerungsvorrichtung

Brevet européen · EP2429072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2429072
Numéro de demande
EP11179172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2011
Publié
14 mars 2012
Délivré
12 déc. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02P 7/29 (2016.01)
B60L 15/20 (2006.01)
Priorité
JP 2010202534 10.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

Calsonic Kansei Corporation

2-1917, Nisshin-cho Kita-ku, Saitama-shi Saitama 331-8501, JP

Inventeur

Sunaga, Hideki

Saitama-shi, Saitama 331-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.