Induktiver Näherungsschalter
Brevet européen · EP2429077 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2429077
- Numéro de demande
- EP11177544
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2011
- Publié
- 14 mars 2012
- Délivré
- 10 avr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 14 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H03K 17/95 (2006.01)
- Priorité
- EP 10176689 14.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 17 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 17.05.2013
- 10 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2013
Parties
Inventeur
de Huu, Marc
1489 Murist
Heimlicher, Peter
1700 Fribourg
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.