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Brevet européen · EP2429118 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2429118
Numéro de demande
EP09845400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2009
Publié
14 mars 2012
Délivré
10 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2029
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H04J 3/08 (2006.01)
H04L 12/437 (2006.01)
H04L 12/24 (2006.01)
H04J 3/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2009/072133 04.06.2009
Publication PCT
WO2010/139119 09.12.2010
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 10 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

Parties

Inventeur

YAN, Jun c/o Huawei Technologies Co., Ltd., Int.Prop.Dept.

Shenzhen, CN

XIAO, Xin c/o Huawei Technologies Co., Ltd., Int.Prop.Dept.

Shenzhen, CN

WU, Qiuyou c/o Huawei Technologies Co., Ltd., Int.Prop.Dept.

Shenzhen, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.