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Brevet européen · EP2429208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2429208
Numéro de demande
EP10175907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2010
Publié
14 mars 2012
Délivré
2 déc. 2020
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 21/2365 (2011.01)
H04N 21/2385 (2011.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  3. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  4. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Inventeur

Chin, Richard

Southampton, Hampshire SO30 4DA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.