Elektrischer Heizer

Brevet européen · EP2429257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2429257
Numéro de demande
EP11180922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2011
Publié
14 mars 2012
Délivré
20 avr. 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/06 (2006.01)
H05B 3/44 (2006.01)
F01N 3/20 (2006.01)
Priorité
DE 102010037479 10.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Titulaire

DBK David + Baader GmbH

Nordring 26 76761 Rülzheim, DE

Inventeur

LeCoent, Patrick

3300 Amstetten, AT

Heidelberger, Walter

76726 Germersheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.